Intelligence artificielle Afrique du Sud & Australie : une IA reconnue comme inventeur lors...

Pour approfondir le sujet

Sur le même thème :

La Chine présente ses « spécifications éthiques de l’intelligence artificielle de nouvelle génération »

Fin septembre, le ministère chargé de la Science et de la Technologie chinois a présenté ses nouvelles lignes directrices sous la forme de "spécifications...

Concevoir des algorithmes et des modèles de Machine Learning plus éthiques : 3 questions à Michael Kearns

Michael Kearns, professeur de sciences informatique et de l'information à l'Université de Pennsylvanie, travaille notamment sur les sujets de l'apprentissage automatique, de la théorie algorithmique...

Une équipe de chercheurs britanniques lutte contre le phishing en élaborant une nouvelle technique de machine learning

Plusieurs chercheurs de l’Université de Plymouth et de l’Université de Portsmouth, spécialisés dans la sécurité informatique, se sont penchés sur les modèles de machine...

Le parlement européen adopte une résolution autour de l’IA dans la culture, l’éducation et l’audiovisuel

Le 19 mai dernier, le parlement européen a adopté une résolution autour de l'intelligence artificielle. En parallèle de l'annonce de la toute nouvelle réglementation...

Afrique du Sud & Australie : une IA reconnue comme inventeur lors du dépôt de deux demandes de brevets

C’est une décision de justice qui semble tout à fait historique : une intelligence artificielle baptisée DABUS, conçue dans le cadre de”The Artificial Inventor Project”, a été reconnue comme “inventeur” à l’occasion d’un dépôt de brevet. L’office de brevets de l’Afrique du Sud ainsi que la Cour fédérale australienne ont officialisé, le 29 juillet dernier, cette décision qui fera date : une IA peut désormais légalement revendiquer la propriété d’une invention dans ces deux pays.

DABUS : l’intelligence artificielle qui souhaitait devenir inventeur

L’an dernier, le Dr Ryan Abbott, professeur de droit de l’université du Surrey, a déposé deux demandes de brevets internationaux pour un conteneur alimentaire et une balise de détresse. Jusque là, rien d’extraordinaire, ces dépôts sont monnaies courantes dès qu’une personne invente un processus, un objet, ou découvre une nouvelle technologie. Néanmoins, lorsque Ryan Abbott a déposé ces deux demandes de brevets, ce n’est pas son nom qui était mentionné en tant qu’inventeur, mais celui de DABUS, une intelligence artificielle.

Le modèle de machine learning DABUS a été conçu par Stephen Thaler qui affirme que l’IA fonctionne comme un “moteur créatif” capable de générer de nouvelles idées, et développer de nouvelles inventions. Depuis 2019, l’équipe de Stephen Thaler a pour objectif de faire reconnaitre DABUS comme inventeur dans le cadre du projet “The Artificial Inventor Project”.

En août 2020, l’outil a réussi à concevoir un récipient alimentaire ayant la capacité de mieux conserver la chaleur. DABUS a également créé un dispositif de type balise qui possède une lumière scintillant de manière rythmique selon un motif spécifique imitant l’activité neuronale des êtres humains.

Des dépôts de brevet refusés en Europe et aux États-Unis, mais validés en Afrique du Sud et en Australie

Pendant plusieurs mois, des délibérations ont eu lieu au sein des offices de brevets, de propriété intellectuelle et dans les salles d’audience de nombreux pays afin de reconnaitre ou non, si DABUS peut être considéré comme inventeur de ces deux objets. Que ce soit au Royaume-Uni, aux États-Unis ou au sein de l’Union européenne, les plus hautes instances et juridictions ont rejeté la demande, considérant qu’un inventeur ne peut être qu’un être humain.

Toutefois, le juge Johnathan Beach de la Cour fédérale australienne est devenu le premier à rendre un jugement en faveur du Dr Thaler, en déclarant solennellement “qu’un inventeur peut être un système ou un dispositif d’intelligence artificielle”. Le verdict fut le même en Afrique du Sud, au sein de l’office des brevets, qui a statué pour considérer DABUS comme le créateur des deux inventions.

Il est à noter que si DABUS est considéré comme inventeur, Stephan Thaler reste le propriétaire du brevet. Ce dernier s’est exprimé autour des longs mois qui ont entouré ces différents verdicts :

“Cela a été plus une bataille philosophique, convaincre l’humanité que mes architectures neuronales créatives sont des modèles convaincants de cognition, de créativité, de sensibilité et de conscience. Le fait récemment établi que DABUS a créé des inventions dignes d’un brevet est une preuve supplémentaire que le système” marche et parle” comme un cerveau humain conscient.”

Va-t-il falloir redéfinir la notion de propriété intellectuelle ?

Pour la première fois de l’histoire, plusieurs pays viennent de reconnaitre qu’une intelligence artificielle peut revendiquer une propriété d’une invention si elle en est l’inventeuse. Le cas de DABUS va sans doute amener à redéfinir ou s’interroger sur la notion de propriété intellectuelle, ainsi que sur la conception du processus de création et d’invention. Plusieurs questions sont alors légitimes : si je crée un modèle d’IA qui invente un produit, puis-je en toucher les bénéfices s’il est commercialisé ? Ai-je à ce moment-là, encore accès aux brevets ? Si je ne suis pas l’inventeur propre, mais que l’IA que j’ai conçue invente l’objet, puis-je l’exploiter dans le cadre d’autres recherches indépendantes de celles de l’IA ?


1ère Marketplace de l'IA et de la transformation numérique vous recommande :
 
Zacharie Tazrout

Partager l'article

Qualcomm a dévoilé la plateforme Qualcomm Robotics RB6 et la conception de référence Qualcomm RB5 AMR lors du « 5G Summit » 2022

C'est lors de son évènement annuel « 5G Summit » qui s'est déroulé à San Diego, en Californie, que Qualcomm a dévoilé une feuille...

Des chercheurs prédisent le comportement des usagers de la route grâce à l’intelligence artificielle

Pour qu'une voiture autonome circule en toute sécurité, pouvoir prédire le comportement des autres usagers de la route est essentiel. Une équipe de recherche...

Le Département américain de l’Energie rejoint le programme Frontier Development Lab

Le 18 mai dernier, l'Institut SETI a annoncé que le Département américain de l’énergie (DOE) rejoignait le programme Frontier Development Lab (FDL), un partenariat...

Focus sur la Charte de Pôle Emploi pour une utilisation éthique de l’intelligence artificielle

Pôle emploi a été l'un des lauréats du programme « Action Publique 2022 » pour son projet « installer l’intelligence artificielle au sein de...
Recevoir une notification en cas d'actualité importante    OK Non merci